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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX
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DOMAINE DES COTEAUX GENERATION DURABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES COTEAUX GENERATION DURABLE
DOMAINE DES COTEAUX, SARL

Numéro de dépôt :
3729906
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2030
DOMAINE DES COTEAUX GENERATION DURABLE de DOMAINE DES COTEAUX

Présentation de la marque DOMAINE DES COTEAUX GENERATION DURABLE

Déposée le 13 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES COTEAUX GENERATION DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX domicilié(e) Domaine des Coteaux, Domaine des Coteaux, Station Fruitière des Coteaux, Station Fruitière des Coteaux, 30510 GENERAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES COTEAUX, DOMAINE DES COTEAUX, M. BONNET NATHALIE domicilié(e) Domaine des Coteaux, Station Fruitière des Coteaux, 30510 GENERAC - France.

La marque DOMAINE DES COTEAUX GENERATION DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES COTEAUX GENERATION DURABLE arrivera à expiration en date du 13 avril 2030.

DOMAINE DES COTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : TASTY & CRUNCH , GOURMAND & TENTANT , prim Line , GOURMANDES ET CROQUANTES , GOURMANDE & FONDANTE , GOURMANDE & CROQUANTE , GOURMANDE ET CROQUANTE , DOMAINE DES COTEAUX


DOMAINE DES COTEAUX, SARL - Domaine des Coteaux, Domaine des Coteaux, Station Fruitière des Coteaux, Station Fruitière des Coteaux, 30510 GENERAC - France


DOMAINE DES COTEAUX, DOMAINE DES COTEAUX, M. BONNET NATHALIE - Domaine des Coteaux, Station Fruitière des Coteaux, 30510 GENERAC - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2759048 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-09-11

Fruits et légumes frais.